De la cohésion pour mettre fin à la confusion.
C'est à cet exercice de mise en cohérence que s'est livré Patrick HEINTZ proposant une véritable révolution - au sens premier du terme - territoriale. Quel est le scénario développé?
Les 22 Régions sont fusionnées en 7 à 9 grandes Régions économiques, gérées par un conseil régional composé des exécutifs des conseils départementaux des territoires et dont les compétences seraient désormais limitativement énumérées par la loi.
Au niveau départemental seraient créés les conseils départementaux des territoires, composés de conseillers territoriaux, élus au suffrage universel direct. Leur compétence? La cohésion sociale et territoriale. Des conseils de communauté seraient institués à l'échelle des schémas de cohérence territoriale (Scot), territoires de vie, permettant ainsi de fusionner l'ensemble des intercommunalités existantes et les différents territoires de projets. Les conseillers territoriaux se réuniraient en formation "conseil départemental" ou en formation "conseil des communautés" en fonction des compétences concernées.
CLIQUEZ ICI pout télécharger cet article paru dans Pouvoirs Locaux (n°79, 2008)
